ELEKTRONISCHE BAUGRUPPE

Brevet européen · EP2510412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510412
Numéro de demande
EP10781445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
9 avr. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 102009057273 08.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007117 24.11.2010
Publication PCT
WO2011/069602 16.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

Diehl BGT Defence GmbH & Co.KG

Diehl BGT Defence GmbH & Co. KG

Alte Nussdorfer Strasse 13, 88662 Überlingen, DE

Inventeur

KISAKÜREK, Hakan

81476 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.