SICHERHEITSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2510506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2510506
- Numéro de demande
- EP10781886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G07D 11/00 (2006.01)B65D 77/04 (2006.01)E05G 1/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0921535 09.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/067784 18.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/069803 16.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
WESTINGTON, Anthony
Saltash Cornwall PL12 6LF, GB
TRIPP, Nicholas
Saltash Cornwall PL12 6LF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.