ELEKTRONISCHE BAUGRUPPE

Brevet européen · EP2510763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510763
Numéro de demande
EP10781446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
8 juin 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 102009057272 08.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007118 24.11.2010
Publication PCT
WO2011/069603 16.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Titulaire

Diehl BGT Defence GmbH & Co.KG

Diehl BGT Defence GmbH & Co. KG

Alte Nussdorfer Strasse 13, 88662 Überlingen, DE

Inventeur

KISAKÜREK, Hakan

81476 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.