System zur Herstellung eines Getränks
Brevet européen · EP2510803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2510803
- Numéro de demande
- EP12165187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 8 août 2008
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)A47J 31/06 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)//A23F 5/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 08150807 29.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 13 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
4251 VS Werkendam, NL
3454 EJ De Meern, NL
Burwood East, Victoria 3151, AU
Bentleigh East, Victoria 3163, AU
3826 BE Amersfoort, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.