Körperkühlvorrichtung

Brevet européen · EP2510816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510816
Numéro de demande
EP12164308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2012
Publié
17 oct. 2012
Délivré
14 sept. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/005 (2006.01)
Priorité
US 201113087160 14.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Space Systems International, Inc.

One Hamilton Road, Windsor Locks, CT 06096, US

Inventeur

Stapleton, Thomas J.

Southwick, MA Massachusetts 01077, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.