Möbel

Brevet européen · EP2510832 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510832
Numéro de demande
EP12163046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2012
Publié
17 oct. 2012
Délivré
8 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47B 43/04 (2006.01)
E06B 3/46 (2006.01)
E06B 9/11 (2006.01)
E06B 9/13 (2006.01)
Priorité
IT MI20110119 U 11.04.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 15 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

  6. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Inventeur

Lago, Franco

35010 SAN GIORGIO IN BOSCO (PD), IT

Lago, Daniele Andrea

35010 SAN GIORGIO IN BOSCO (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.