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Brevet européen · EP2510984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510984
Numéro de demande
EP12154264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2012
Publié
17 oct. 2012
Délivré
7 août 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 37/36 (2006.01)
G08B 17/06 (2006.01)
A62C 37/11 (2006.01)
G08B 17/02 (2006.01)
F16K 11/07 (2006.01)
F16K 17/38 (2006.01)
F16K 31/08 (2006.01)
A62C 37/40 (2006.01)
Priorité
EP 11154772 17.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

Zlatintsis, Chrysafis

23840 Bad Oldesloe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.