RÜCKFLUSSHEIZOFEN
Brevet européen · EP2511036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2511036
- Numéro de demande
- EP10835961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 8 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23K 3/08 (2006.01)B23K 1/008 (2006.01)F27B 9/24 (2006.01)F27D 7/04 (2006.01)H05K 3/34 (2006.01)B23K 101/42 (2006.01)B23K 1/012 (2006.01)B23K 1/015 (2006.01)F27B 9/30 (2006.01)F27D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009282261 11.12.2009JP 2010101326 26.04.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2010/071903 07.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/071041 16.06.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Inventeur
KASAHARA Daisuke
Tokyo 120-8555, JP
SAITO Yuta
Tokyo 120-8555, JP
TAGUCHI Hiroshi
Tokyo 120-8555, JP
HOSOKAWA Koichiro
Tokyo 120-8555, JP
SUGIHARA Takashi
Tokyo 120-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.