Frontend module eines Kraftfahrzeuges

Brevet européen · EP2511119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2511119
Numéro de demande
EP11425101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2011
Publié
17 oct. 2012
Délivré
5 mars 2014
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 11/04 (2006.01)
B62D 21/15 (2006.01)
B62D 25/08 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

FIAT GROUP AUTOMOBILES S.P.A.

Fiat Group Automobiles S.p.A.

Corso Giovanni Agnelli, 200, 10135 Torino (TO), IT

Inventeur

Iania, Rosario

10135 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.