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Brevet européen · EP2511184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2511184
Numéro de demande
EP10835622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
2 mars 2016
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 31/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009279057 09.12.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/001688 10.03.2010
Publication PCT
WO2011/070690 16.06.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 23 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 23.04.2016

  5. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

Toyo Aerosol Industry Co., Ltd.

18-1, Higashigotanda 2-chome, Shinagawa-ku, Tokyo 141-0022, JP

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

HOSODA, Takafumi

Tokyo 1410022, JP

IUCHI, Yoshikazu

Tokyo 1410022, JP

HANAI, Nobuyuki

Tokyo 1410022, JP

SHIBATA, Takuo

Tokyo 1410022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.