MESSERZUSAMMENKLAPPVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2511212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2511212
Numéro de demande
EP09852062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2009
Publié
17 oct. 2012
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 45/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2009/070695 10.12.2009
Publication PCT
WO2011/070666 16.06.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  2. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  3. 9 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.04.2016

  4. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Horizon International Inc.

1601 Aza Shironoshita Asahi Shinasahimachi, Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

WATANABE, Shinya

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

IDA, Tatsuaki

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

MATSUMOTO, Tsuyoshi

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

YOKOGI, Takehito

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.