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Brevet européen · EP2511435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2511435
Numéro de demande
EP10836078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
15 août 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/05 (2006.01)
Priorité
JP 2009281030 10.12.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/072276 10.12.2010
Publication PCT
WO2011/071159 16.06.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

YOSHITANI, Ryousuke

TOKYO 136-8535, JP

ITAZU, Nobuaki

TOKYO 136-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.