AUTOMATISCHER WASSERHAHN
Brevet européen · EP2511435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2511435
- Numéro de demande
- EP10836078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009281030 10.12.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/072276 10.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/071159 16.06.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
YOSHITANI, Ryousuke
TOKYO 136-8535, JP
ITAZU, Nobuaki
TOKYO 136-8535, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.