Hochdruckflüssigkeitsschiene
Brevet européen · EP2511517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2511517
- Numéro de demande
- EP12155871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2012
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 1 avr. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 55/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 11162593 15.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 1 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.