Produit isolant

Brevet européen · EP2511586 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2511586
Numéro de demande
EP12163961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2012
Publié
17 oct. 2012
Délivré
18 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16L 59/02 (2006.01)
Priorité
FR 1153240 14.04.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 1 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

  6. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN ISOVER

92400 Courbevoie, FR

SAS Buitex Recyclage

69470 Cours La Ville, FR

Mandataire

Kirker & Cie S.A.

1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Hannecart, Vincent

92600 Asnieres Sur Seine, FR

Buisson, Jean-Pierre

69470 Couse La Ville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.