Einbauleuchte

Brevet européen · EP2511596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2511596
Numéro de demande
EP11185457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2011
Publié
17 oct. 2012
Délivré
28 oct. 2015
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
Priorité
IT BS20110049 11.04.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 23 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 23.01.2016

  5. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Titulaire

SIMES S.p.A.

Simes S.p.A.

Via G. Pastore, 2/4, 25040 Nigoline di Corte Franca, Brescisa, IT

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Inventeur

Botti, Roberto

I-25049 Iseo, BRESCIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.