Elektrisches Gerät

Brevet européen · EP2511915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2511915
Numéro de demande
EP11166070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2011
Publié
17 oct. 2012
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02H 3/04 (2006.01)
H01C 7/12 (2006.01)
H01H 37/76 (2006.01)
Priorité
EP 11162285 13.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Inventeur

Qin, Jifeng

Zhuhai Guangdong 519030, CN

Song, Dongjian

Zhuhai Guangdong 519030, CN

Sun, Shaoyu

Zhuhai Guangdong 519030, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.