Tetraploider Feldsalat

Brevet européen · EP2512217 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512217
Numéro de demande
EP10793168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
3 août 2022
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01H 1/08 (2006.01)
A01H 5/12 (2018.01)
Priorité
EP 09015637 17.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007661 16.12.2010
Publication PCT
WO2011/072848 23.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

Nunhems B.V.

Napoleonsweg 152, 6083 AB Nunhem, NL

Inventeur

HEUVELMANS, Paul

NL-5981 NM Panningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.