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Brevet européen · EP2512265 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2512265
- Numéro de demande
- EP10787497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 4 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23L 1/236 (2006.01)A23L 1/302 (2006.01)A23L 1/304 (2006.01)A23L 1/305 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 2/56 (2006.01)A23L 2/60 (2006.01)A23L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- US 286577 P 15.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/069622 14.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/073187 23.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 11 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
2 entrées antérieures
- 31 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 31.07.2014
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Inventeur
Cincinnati Ohio 45252, US
Loveland Ohio 45140, US
Cincinnati Ohio 45236, US
NL-8241 AS Lelystad, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.