DISTRAKTOR MIT ENTFERNBAREN BÜGELPLATTEN

Brevet européen · EP2512356 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512356
Numéro de demande
EP10766164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
10 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 17/66 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 245561 24.09.2009
Demande PCT
PCT/US2010/050172 24.09.2010
Publication PCT
WO2011/038209 31.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

  8. 10 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Inventeur

NOON, John M

West Chester PA19380, US

SELLMAN, Ryan

West Chester PA19380, US

SELLERS, Timothy, M

San Jose CA 95117, US

SHANAMAN, Matthew

Baltimore MD 21231, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.