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Brevet européen · EP2512402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2512402
- Numéro de demande
- EP10790967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 25 mars 2015
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 17/00 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)A61K 8/22 (2006.01)A61K 8/29 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)A61Q 11/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 09179258 15.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/069638 14.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/073194 23.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 25 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
Parties
Inventeur
LYNGSTADAAS, S., Petter
N-1450 Nesoddtangen, NO
HAUGEN, Håvard, J.
N-0376 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.