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Brevet européen · EP2512451 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2512451
- Numéro de demande
- EP10810868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 2 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/14 (2006.01)A61K 31/7012 (2006.01)B82Y 5/00 (2011.01)
- Priorité
- GB 0922066 17.12.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/052145 17.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/073685 23.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 2 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 02.06.2016
- 2 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
Parties
Titulaire
Belfast BT7 1NN Northern Ireland, GB
Mandataire
1204 Genève
Inventeur
Belfast BT9 7BL, GB
Belfast BT7 1NN, GB
Belfast BT7 1NN, GB
Belfast BT7 1NN, GB
Belfast BT9 7BL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.