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Brevet européen · EP2512539 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512539
Numéro de demande
EP10801589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
30 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61L 27/50 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
Priorité
FI 20096351 18.12.2009
Demande PCT
PCT/FI2010/051009 10.12.2010
Publication PCT
WO2011/073507 23.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Skulle Implants OY

Lemminkäisenkatu 60, 20520 Turku, FI

Inventeur

VALLITTU, Pekka

FI- 21620 Kuusisto, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.