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Brevet européen · EP2512599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512599
Numéro de demande
EP10787758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
12 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61N 7/02 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
EP 09178640 10.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/069014 07.12.2010
Publication PCT
WO2011/069985 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 24 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.04.2020

  6. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

Theraclion SA

102 rue Etienne Dolet, 92240 Malakoff, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

LACOSTE, Francois

75014 Paris, FR

YON, Silvain

92220 Bagneux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.