ANLAGE MIT EINEM LUFTEINLASS
Brevet européen · EP2512619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2512619
- Numéro de demande
- EP09801697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2009
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 7/055 (2006.01)B01D 46/12 (2006.01)B01D 46/02 (2006.01)B01D 46/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/067572 18.12.2009
- Publication PCT
- WO2011/072756 23.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
LANS, Erik
S-619 33 Trosa, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.