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Brevet européen · EP2512712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512712
Numéro de demande
EP10768253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
16 août 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/16 (2006.01)
B23D 51/02 (2006.01)
Priorité
DE 102009054810 17.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/066025 25.10.2010
Publication PCT
WO2011/072922 23.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

STOOSS, Paul

CH-4534 Flumenthal

ARN, Andreas

CH-4513 Langendorf SO

MIRACCO, Sergio

CH-4563 Gerlafingen SO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.