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Brevet européen · EP2512744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512744
Numéro de demande
EP10785438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
10 sept. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 7/00 (2006.01)
B25B 7/02 (2006.01)
B25B 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 102009059198 17.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/068925 06.12.2010
Publication PCT
WO2011/082914 14.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Inventeur

SCHULTES, Stefan

42719 Solingen, DE

SCHULZ, Günter

42897 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.