MACHINE DE PLIAGE ET DE COLLAGE
Brevet européen · EP2512792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2512792
- Numéro de demande
- EP10798960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 16 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B31B 1/02 (2006.01)B31B 1/04 (2006.01)B31B 1/06 (2006.01)B31B 1/74 (2006.01)B31B 1/88 (2006.01)
- Priorité
- EP 09015617 17.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/007527 10.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/072824 23.06.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Inventeur
CAILLOUX, Lionel
74370 Naves-Parmelan, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.