PRODUITS DE CODAGE A BASE DE LANTHANIDES, ET LEURS UTILISATIONS
Brevet européen · EP2512814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2512814
- Numéro de demande
- EP10807599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 30 oct. 2013
- Radié
- 30 oct. 2013
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09D 11/02 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)C09K 11/77 (2006.01)
- Priorité
- FR 0959074 16.12.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/052756 16.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/080461 07.07.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 29 janv. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 30 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2013
Parties
Titulaire
Oberthur Cash Protection
ZAE Cap Nord 3bis rue du Docteur Quignard, 21000 Dijon, FR
Parc d'Activités GVIO 2 Place de l'Europe Bâtiment A, 38070 Saint-quentin-fallavier, FR
43, Boulevard du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex, FR
Institut National Des Sciences Appliquees De Lyon
20 Avenue Albert Einstein - Boîte Postale 502, 69621 Villeurbanne, FR
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Inventeur
F-21000 Dijon, FR
F-69006 Lyon, FR
F-38138 Les Codes D'arey, FR
F-69270 Fontaines Saint Martin, FR
F-69001 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.