ELEMENT DE SECURITE COMPRENANT UNE STRUCTURE OPTIQUE

Brevet européen · EP2512822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512822
Numéro de demande
EP10809073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
24 juin 2015
Radié
24 juin 2015
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
B42D 25/00 (2014.01)
G03H 1/24 (2006.01)
G03H 1/00 (2006.01)
G03H 1/02 (2006.01)
G03H 1/30 (2006.01)
G03H 1/22 (2006.01)
Priorité
FR 0906033 14.12.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/055779 13.12.2010
Publication PCT
WO2011/073885 23.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 déc. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

  3. 26 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

  4. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

  5. 24 juin 2015

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

  6. 27 juin 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.06.2014

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

32 avenue Pierre Grenier, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

CAMUS, Michel

F-38140 Rives, FR

MALLOL, Stéphane

F-77160 Provins, FR

THIERRY, Ivan

F-77320 Jouy Sur Morin, FR

DOUBLET, Pierre

F-77160 Saint Brice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.