SYSTEME DE MOTORISATION D'UNE ROUE ASSOCIEE A UNE SUSPENSION
Brevet européen · EP2512917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2512917
- Numéro de demande
- EP10807608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 25/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 0959143 17.12.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/052780 17.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/073587 23.06.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Titulaire
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
Compagnie Générale des Etablissements Michelin
12 Cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, FR
Michelin Recherche et Technique SA
MICHELIN Recherche et Technique S.A.
Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot
Airbus Operations Limited
Pegasus House Aerospace Avenue Filton, Bristol BS99 7AR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.