SYSTÈME DE MOTORISATION ÉLECTRIQUE D'UNE ROUE

Brevet européen · EP2512918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512918
Numéro de demande
EP10807612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
12 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 25/40 (2006.01)
Priorité
FR 0959145 17.12.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052785 17.12.2010
Publication PCT
WO2011/073590 23.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Compagnie Générale des Etablissements Michelin

23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Airbus Operations Ltd.

Pegasus House Aerospace Avenue, Filton Bristol BS99 7AR, GB

Inventeur

ESSINGER, Olivier

CH-1814 La Tour De Peilz

STACCHI, Cesare

CH-1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.