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Brevet européen · EP2512923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512923
Numéro de demande
EP10808995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
29 août 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/00 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 0906129 17.12.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/000838 15.12.2010
Publication PCT
WO2011/080414 07.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Titulaire

Airbus

1 Rond Point Maurice Bellonte, 31700 Blagnac, FR

Inventeur

ZANEBONI, Jason

F-31700 Blagnac, FR

RUMEAU, Bernard

F-31530 Levignac-sur-Save, FR

SAINT-JALMES, Bruno

F-31400 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.