STEUERUNG DER AUFSPULGESCHWINDIGKEIT EINER SCHLAUCHWINDE

Brevet européen · EP2512966 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512966
Numéro de demande
EP10836848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
7 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65H 75/44 (2006.01)
Priorité
AU 2009906131 17.12.2009
Demande PCT
PCT/AU2010/001696 17.12.2010
Publication PCT
WO2011/072337 23.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 26 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.05.2018

  6. 7 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

Parties

Inventeur

MORGAN, Sean

Mentone, VIC 3189, AU

MORGAN, Stuart

Mentone, VIC 3189, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.