STEUERUNG DER AUFSPULGESCHWINDIGKEIT EINER SCHLAUCHWINDE
Brevet européen · EP2512966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2512966
- Numéro de demande
- EP10836848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 7 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65H 75/44 (2006.01)
- Priorité
- AU 2009906131 17.12.2009
- Demande PCT
- PCT/AU2010/001696 17.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/072337 23.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 26 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.05.2018
- 7 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
Parties
Inventeur
MORGAN, Sean
Mentone, VIC 3189, AU
MORGAN, Stuart
Mentone, VIC 3189, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.