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Brevet européen · EP2512992 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2512992
- Numéro de demande
- EP10810884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C01G 49/08 (2006.01)A61K 33/26 (2006.01)A61K 41/00 (2006.01)A61K 49/06 (2006.01)A61N 2/00 (2006.01)A61B 5/055 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)A61K 49/18 (2006.01)
- Priorité
- IT FI20090258 15.12.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/055836 15.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/073922 23.06.2011
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 13 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 08.02.2018
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Inventeur
I-50056 Montelupo Fiorentino, IT
I-50025 Montespertoli, IT
I-50126 Firenze, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.