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Brevet européen · EP2512992 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2512992
Numéro de demande
EP10810884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
1 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C01G 49/08 (2006.01)
A61K 33/26 (2006.01)
A61K 41/00 (2006.01)
A61K 49/06 (2006.01)
A61N 2/00 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
A61K 49/18 (2006.01)
Priorité
IT FI20090258 15.12.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/055836 15.12.2010
Publication PCT
WO2011/073922 23.06.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2026

  2. 13 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.06.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 15 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno

    Publié dans Swissreg le 15.05.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 8 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 08.02.2018

  7. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

BITOSSI, Marco

I-50056 Montelupo Fiorentino, IT

BALDI, Giovanni

I-50025 Montespertoli, IT

INNOCENTI, Franco

I-50126 Firenze, IT

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