Katalysierte Phenolhydrierung

Brevet européen · EP2513025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2513025
Numéro de demande
EP10793225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
17 août 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 45/00 (2006.01)
C07C 29/20 (2006.01)
C07C 49/403 (2006.01)
C07C 35/08 (2006.01)
Priorité
EP 09179894 18.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/069707 15.12.2010
Publication PCT
WO2011/073233 23.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

CAP III B.V.

Poststraat 1, 6135 KR Sittard, NL

Inventeur

PARTON, Rudy Francois Maria Jozef

B-3020 Winkelse, BE

TINGE, Johan Thomas

NL-6137 LL Sittard, NL

HOEKSEMA, Bert

NL-6137 LN Sittard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.