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Brevet européen · EP2513052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2513052
- Numéro de demande
- EP10790770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 4 juin 2014
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 207/14 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 403/06 (2006.01)C07D 405/06 (2006.01)C07D 407/04 (2006.01)C07D 413/06 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A61K 31/5377 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 09179228 15.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/069434 13.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/085886 21.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Inventeur
KNUST, Henner
79618 Rheinfelden, DE
KOBLET, Andreas
CH-4103 Bottmingen
NETTEKOVEN, Matthias
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
RATNI, Hasane
F-68440 Habsheim, FR
RIEMER, Claus
79102 Freiburg, DE
VIFIAN, Walter
CH-4460 Gelterkinden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.