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Brevet européen · EP2513102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2513102
- Numéro de demande
- EP10790960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 19 août 2015
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)A61K 31/4162 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09179719 17.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/069593 14.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/073172 23.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 19 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.