VALENCENSYNTHASE
Brevet européen · EP2513303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2513303
- Numéro de demande
- EP10803280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12N 9/88 (2006.01)C12P 5/00 (2006.01)C12P 7/40 (2006.01)C12P 7/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 09179499 16.12.2009
- Demande PCT
- PCT/NL2010/050848 15.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/074954 23.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Inventeur
ACHKAR, Jihane
CH-8049 Zurich
SONKE, Theodorus
NL-6143 BK Guttecoven, NL
BOUWMEESTER, Hendrik Jan
6708 LZ Wageningen, NL
BOSCH, Hendrik Jan
6708 PB Wageningen, NL
BEEKWILDER, Martinus Julius
6871 WG Renkum, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.