PAPIERLEIMUNGSZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2513373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2513373
Numéro de demande
EP10803184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
9 oct. 2013
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 17/45 (2006.01)
D21H 17/17 (2006.01)
D21H 21/16 (2006.01)
Priorité
US 287822 P 18.12.2009
Demande PCT
PCT/US2010/060984 17.12.2010
Publication PCT
WO2011/075633 23.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 11 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Hercules Incorporated, 500 Hercules Road, Wilmington, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique → Solenis Technologies Cayman, L.P., Rheinweg 11, 8200 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 11.06.2015

  3. 10 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.10.2013

  4. 9 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

Parties

Titulaire

Solenis Technologies Cayman, L.P.

Rheinweg 11, 8200 Schaffhausen

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

EHRHARDT, Susan, M.

Haddonfield NJ 08033, US

BOTTORFF, Kyle, J.

Newark DE 19711, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.