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Brevet européen · EP2513485 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2513485
- Numéro de demande
- EP10771246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F04D 17/12 (2006.01)F04D 19/00 (2006.01)F04D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 639036 16.12.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/051887 08.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/075204 23.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Inventeur
HOFER, Douglas, Carl
Niskayuna, NY 12309, US
NAGEL, Zachary, William
Niskayuna, NY 12309, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.