MIKROFLUIDISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP2513534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2513534
- Numéro de demande
- EP10812893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 99/00 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20090807 17.12.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/003281 16.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/073785 23.06.2011
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 août 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Silicon Biosystems S.p.A., Via dei Lapidari, 12, 40129 Bologna, Italie → Menarini Silicon Biosystems S.p.A., Via Giuseppe di Vittorio, 21B/3, Castel Maggiore (BO) 40013, Italie
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
- 22 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
I-41037 Mirandola, IT
I-40100 Bologna, IT
I-40033 Casalecchio di Reno, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.