THERMOELEKTRISCHER WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP2513584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2513584
Numéro de demande
EP10784820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
2 avr. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 1/053 (2006.01)
B60H 1/00 (2006.01)
B60H 1/03 (2006.01)
F24H 3/08 (2006.01)
B60H 1/22 (2006.01)
Priorité
DE 102009058673 16.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/068896 03.12.2010
Publication PCT
WO2011/082912 14.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Inventeur

BREHM, Holger

71729 Erdmannhausen, DE

HECKENBERGER, Thomas

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

HIMMER, Thomas

73326 Reichenbach (Deggingen), DE

RIEDEL, Rudolf

75173 Pforzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.