THERMOELEKTRISCHER WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2513584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2513584
- Numéro de demande
- EP10784820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 1/053 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)B60H 1/03 (2006.01)F24H 3/08 (2006.01)B60H 1/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009058673 16.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/068896 03.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/082912 14.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Inventeur
BREHM, Holger
71729 Erdmannhausen, DE
HECKENBERGER, Thomas
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
HIMMER, Thomas
73326 Reichenbach (Deggingen), DE
RIEDEL, Rudolf
75173 Pforzheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.