OPTISCHER FLAMMENSENSOR
Brevet européen · EP2513618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2513618
- Numéro de demande
- EP09768106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2009
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 8 févr. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 5/00 (2006.01)G01J 5/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/067246 16.12.2009
- Publication PCT
- WO2011/072730 23.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 8 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.