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Brevet européen · EP2513677 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2513677
Numéro de demande
EP10771095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
7 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01V 3/15 (2006.01)
Priorité
DE 102009054950 18.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/066101 26.10.2010
Publication PCT
WO2011/072929 23.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  6. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

BRAUN, Heiko

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

KANEIDER, Wilfried

A-6830 Rankweil-Brederis, AT

MAHLER, Michael

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

WUERSCH, Christoph

CH-9470 Werdenberg

KRAPF, Reiner

70794 Filderstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.