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Brevet européen · EP2513742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2513742
Numéro de demande
EP10800806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/20 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F28F 1/02 (2006.01)
F28F 1/00 (2006.01)
B23P 15/26 (2006.01)
F28F 9/00 (2006.01)
F28B 1/06 (2006.01)
F28F 21/08 (2006.01)
Priorité
US 286854 P 16.12.2009
US 750881 31.03.2010
Demande PCT
PCT/US2010/059988 13.12.2010
Publication PCT
WO2011/084363 14.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

Heatcraft Refrigeration Products LLC

2140 Lake Park Blvd., Richardson, TX 75080, US

Inventeur

TROUTMAN, Stephen

Stone Mountain, GA 30087, US

JENTZSCH, Chris

Snellville, GA 30039, US

ATKINSON, Dustan

Stone Mountain, GA 30087, US

HARRY, Lindsay

Atlanta, GA 30318, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.