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Brevet européen · EP2513885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2513885
Numéro de demande
EP10800729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
15 juin 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
NO 20093550 17.12.2009
NO 20100139 28.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/070116 17.12.2010
Publication PCT
WO2011/073407 23.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Inventeur

IANKE, Jens, Petter

4050 Sola, NO

LØRUP, Lise

4044 Hafrsfjord, NO

GARVIK, Tor, Inge

4011 Stavanger, NO

GONZALEZ QUINONES, Paulina

4002 Stavanger, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.