FLUIDISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2513937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2513937
- Numéro de demande
- EP10773039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01H 33/34 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)F16K 11/22 (2006.01)F16K 31/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009053901 20.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/066043 25.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/061041 26.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 21 mai 2024
Fusionné
- Titulaire
- Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Ltd, Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 31 janv. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
- 5 mars 2020
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 05.03.2020
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Inventeur
60596 Frankfurt, DE
63674 Altenstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.