KATALYSATORSCHICHTANORDNUNG

Brevet européen · EP2514010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2514010
Numéro de demande
EP10795447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2010
Publié
24 oct. 2012
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/86 (2006.01)
H01M 8/10 (2006.01)
H01M 4/88 (2006.01)
Priorité
GB 0921996 17.12.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/052092 15.12.2010
Publication PCT
WO2011/073652 23.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Inventeur

SHARMAN, Jonathan, David, Brereton

Berkshire RG4 9JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.