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Brevet européen · EP2514295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2514295
- Numéro de demande
- EP10837367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2010
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/64 (2006.01)A01D 34/76 (2006.01)A01D 69/08 (2006.01)A01D 34/82 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009286308 17.12.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/069457 02.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/074337 23.06.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Inventeur
GONDOU, Yukihiko
Ukiha-shi Fukuoka 839-1396, JP
IKEDA, Katuhisa
Ukiha-shi Fukuoka 839-1396, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.