Endoskop mit variabler Blickrichtung

Brevet européen · EP2514353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2514353
Numéro de demande
EP12158629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2012
Publié
24 oct. 2012
Délivré
1 juin 2016
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
//A61B 1/002 (2006.01)
Priorité
DE 102011007484 15.04.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

Henke-Sass, Wolf GmbH

Keltenstrasse 1, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

Meyer, Andrea

72365 Ratshausen, DE

Häckl, Norbert

88637 Leibertingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.